Le procureur général près la cour de Bejaïa a ordonné aux procureurs de la République près les tribunaux de Bejaïa, Amizour, Sidi Aich et Akbou, l’ouverture d’enquêtes préliminaires en vue de déterminer les causes des feux de forêt qui se sont déclarés dans la wilaya et identifier les auteurs, a indiqué, lundi, un communiqué de cette instance judiciaire.
“En application des dispositions de l’article 11 du Code de procédure pénale, le procureur général près la Cour de Bejaïa informe l’opinion publique qu’il a, suite au déclenchement de feux de forêt dans la wilaya, ordonné aux procureurs de la République près les tribunaux de Bejaïa, Amizour, Sidi Aich et Akbou, l’ouverture d’enquêtes préliminaires, en vue de déterminer les causes de ces incendies et identifier les auteurs”, lit-on dans le communiqué.
“Dans le cas où le caractère criminel et subversif est établi, les dossiers seront soumis à la Section antiterroriste et lutte contre le crime organisé du tribunal de Sidi M’Hamed”, conclut le communiqué.
Le procureur général près la cour de Jijel a ordonné aux procureurs de la République près les tribunaux de Jijel et de Tahir, l’ouverture d’enquêtes préliminaires en vue d’identifier les causes des feux de forêt qui se sont déclarés et identifier les auteurs, a indiqué lundi un communiqué de cette instance judiciaire.
“En application des dispositions de l’article 11 du Code de procédure pénale, le procureur général près la Cour de Jijel informe l’opinion publique qu’il a, suite au déclenchement de feux de forêt dans la wilaya, ordonné aux procureurs de la République près les tribunaux de Jijel et de Tahir, l’ouverture d’enquêtes préliminaires, en vue de déterminer les causes de ces incendies et identifier les auteurs”, lit-on dans le communiqué.
“Dans le cas où le caractère criminel et subversif est établi, les dossiers seront soumis à la Section antiterroriste et lutte contre le crime organisé du tribunal de Sidi M’Hamed”, conclut le communiqué.
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